Garantie départementale d'emprunt Fondation St Jacques Illzach
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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4 résultats pour la valeur "04/07/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Tourisme" du filtre Domaine
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE DEPARTEMENTAL DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES (CODERPA).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Maison de retraite Petit Chateau - Beblenheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NOUVELLE COMPOSITION DU FONDS DEPARTEMENTAL DE COMPENSATION DU HANDICAP
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin